Un apatride est, selon la convention de New York du 28 septembre 19541, « toute personne qu’aucun État ne considère comme son ressortissant par application de sa législation ». Plus simplement, un apatride est une personne dépourvue de nationalité, qui ne bénéficie de la protection d’aucun État.
Il y aurait plus de 12 millions d’apatrides, selon le Haut-Commissariat des Nations unies pour les réfugiés (HCR).
Le mot « apatride » est composé du préfixe privatif a- et du grec patris, (« terre des ancêtres »). Le terme allemand heimatlos, dont il est le synonyme, s’utilise, en français, pour désigner les allemands ayant fui l’Allemagne nazie durant la Seconde Guerre mondiale.
L’apatridie peut résulter :
•d’une combinaison de lois entre plusieurs pays ne permettant d’obtenir aucune nationalité à la naissance. Par exemple l’enfant de ressortissants de deux États différents qui ne transmettent leur nationalité qu’aux enfants dont les deux parents sont nationaux, ou l’enfant de ressortissants de pays ne connaissant pas le droit du sang qui naissent dans un pays ne connaissant pas le droit du sol ;
•d’une déchéance de nationalité : un État retire sa nationalité à un de ses nationaux sans qu’il puisse bénéficier d’une autre ;
•de défaillances administratives : une personne peut se retrouver sans nationalité simplement parce que sa naissance n’a pas été enregistrée.
Des textes internationaux tentent de supprimer les cas d’apatridie. La déclaration universelle des droits de l’homme dispose dans son article 15 que « tout individu a droit à une nationalité ». La convention de New York du 30 août 1961, entrée en vigueur le 13 décembre 1975, interdit aux États signataires de créer des apatrides. La convention européenne sur la nationalité de 1997 prévoit dans son article 4 que « chaque individu a droit à une nationalité » et que « l’apatridie doit être évitée ».
Les apatrides ne bénéficient pas de la protection d’un État. Dans certains pays, ils ne peuvent obtenir de logement ou de compte en banque à leur nom, n’ont pas la possibilité d’accéder aux soins médicaux, d’envoyer leurs enfants à l’école, parfois de travailler. L’accès à l’état civil leur est parfois impossible, ils ne peuvent donc alors se marier, ou enregistrer leur naissance.
Les enfants d’apatrides sont souvent apatrides, soit car ils n’obtiennent pas de nationalité par leur seule naissance, soit car leur naissance ne peut être enregistrée. Dans certains pays (une trentaine d’après le HCR), les enfants dont la mère est nationale et le père étranger n’obtiennent pas la nationalité de leur mère. Sans accès à l’école et avec des accès limités aux autres services essentiels, il leur est extrêmement difficile de sortir de la pauvreté et de l’exclusion.
Le passeport Nansen a été créé en 1922 pour permettre à des apatrides de bénéficier d’une identité et de pouvoir voyager. Il a bénéficié d’abord principalement à d’anciens Russes déchus de leur nationalité en 1922, puis à des réfugiés venus de l’ancien empire ottoman, arméniens et assyriens.
Début 1943, les Allemands juifs réfugiés au Danemark échappèrent aux nazis car « ces Juifs s’étaient vu retirer leur nationalité allemande et étaient donc des apatrides bénéficiant de la protection de l’État danois ».
Durant la Seconde Guerre mondiale, le gouvernement de Vichy a déchu de leur nationalité plusieurs opposants, dont Charles de Gaulle, ces mesures ayant été annulées ensuite.
Selon le chercheur de l’Université de Lille Jules Lepoutre, « depuis la fin de la Seconde Guerre mondiale, la nationalité est devenue un droit de l’homme. Hannah Arendt et la Cour suprême des États-Unis l’ont montré : il s’agit du premier des droits ». Dans un arrêt de 1958, la Cour suprême des États-Unis s’oppose au retrait de la citoyenneté d’un soldat accusé de « désertion en temps de guerre pour des faits remontant en 1944. Commentaire des juges : cette mesure constitue «une forme de punition encore plus primitive que la torture »», car l’intéressé aurait ainsi « perdu le droit d’avoir des droits».
Quelques apatrides célèbres (temporaire ou définitif) :
•Karl Marx : né allemand en 1818, il quitte sa Prusse natale pour parcourir l’Europe à l’âge de 25 ans. En 1849, expulsé de Paris et interdit de séjour dans son pays, il trouve alors refuge à Londres. Il y mourra apatride en 1883.
•Oussama ben Laden : mort apatride en 2011. L’Arabie Saoudite lui retire d’abord son passeport en 1992 avant de le déchoir de sa nationalité en 1994 pour s’être opposé au pouvoir en place et pour avoir continué d’appuyer des groupes armés islamistes anti-régime.
•Adolf Hitler : né autrichien, il sera interdit de séjour dans tout le Land de Prusse et de parole dans de nombreux autres Länder à sa sortie de prison. Il devient apatride du 30 avril 1925 au 26 février 1932, date à laquelle Hitler fut nommé fonctionnaire d’état , ce qui lui conférera automatiquement la nationalité allemande.
•Alexandre Grothendieck : né à Berlin, il est longtemps resté apatride tout en travaillant en France avant d’obtenir la nationalité française en 1971 à l’âge de 43 ans. Farouchement antimilitariste, il voulait être sûr d’échapper à l’encasernement.
•Friedrich Nietzsche : né en Prusse, Nietzsche se disait apatride. Il souhaitait obtenir la nationalité suisse, mais ne l’aura jamais.
•Daniel Cohn-Bendit : né à Montauban en 1945, il restera apatride jusqu’en 1959 avant de devenir allemand, puis français en 2015.
•Albert Einstein : né allemand, il renonce à sa nationalité en 1896 (à l’âge de 17 ans). 5 ans après, en 1901, il deviendra suisse.
•Mikheil Saakachvili : né soviétique, homme d’État géorgien et homme politique ukrainien, puis apatride. En juillet 2017, le président Porochenko signe un décret ad hoc lui retirant la nationalité ukrainienne pour des « irrégularités » dans son dossier de naturalisation « documents incomplets ».
